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Marques déposées par LA BISCARELLETODO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LA BISCARELLE, SCEA

Numéro de dépôt :
4153071
Date de dépôt :
01/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2025
Marque en couleurs, figurative de LA BISCARELLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 1 février 2015 par LA BISCARELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est LA BISCARELLETODO domicilié(e) 1082 CHEMIN DU BEL ENFANT - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 842 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BISCARELLE, M. JEROME GRIECO domicilié(e) 1082 CHEMIN DU BEL ENFANT - 84100 - ORANGE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153071.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 février 2025.

LA BISCARELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES ANGLAISES , la biscarelle


LA BISCARELLE, SCEA - 1082 CHEMIN DU BEL ENFANT - 84100 - ORANGE - France - SIREN 510842354


LA BISCARELLE, M. JEROME GRIECO - 1082 CHEMIN DU BEL ENFANT - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.